skip to Main Content

Mentions légales

Conditions Générales

les présentes conditions générales régissent l’utilisation de ce site : www.orthogagne.com. Ce site appartient et est géré par SARL ORTHOgagne. En utilisant ce site, vous indiquez que vous avez lu et compris les conditions générales d’utilisation et que vous acceptez de les respecter en tout temps.

Type de site : vitrine

Propriété intellectuelle

Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est la propriété de SARL ORTHOgagne et de ses créateurs. Cela compren, mais n’est pas limité aux images, textes, loggos, documents, fichiers téléchargeables et tout ce qui contribue à la composition de ce site.

Utilisation acceptable

En tant qu’utilisateur, vous acceptez d’utiliser notre site légalement et de ne pas utiliser ce site à des fins illicites, à savoir :

  • agir de toute façon qui pourrait être considérée comme frauduleuse
  • participer à toute activité illégale sur le site

Si nous estimons que vous utilisez ce site illégalement ou d’une manière qui viole les conditions d’utilisation acceptable ci-dessus, nous nous réservons le droit de limiter suspendre ou résilier votre accès à ce site. Nous nous réservons également le droit de prendre toutes les mesures juroidiques nécessaires pour vous empêcher d’accéder à notre site.

Limitation de responsabilité

SARL ORTHOgagne ou l’un de ses employés ne seront pas tenus responsables de tout problème découlant de toute utilisation irrégulière de ce site.

Lois applicables

Ce document est soumis aux lois applicables en France et vise à se conformer à ses règles et règlements nécessaires. Cela inclut la règlementation à l’échelle de l’UE énoncée dans le RGPD.

Divisibilité

Si, à tout moment, l’une des dispositions énoncées dans le présent document est jugée incompatible ou invalide en vertu des lois applicables, ces dispositions seront considérées comme nulles et seront retirées du présent document. Toutes les autres dispositions ne seront pas touchées par les lois et le reste du document sera toujours considéré comme valide.

Modifications

Ces conditions générales peuvent être modifiées de temps à autre afin de maintenir le respect de la loi et refléter tout changement à la façon dont nous gérons notre site et la façon dont nous nous attendons à ce que les utilisateurs se comportent sur notre site. Nous recommandons à nos utilisateurs de vérifier ces conditions générales régulièrement.

Contact

Veuillez communiquer avec nous si vous avez des questions ou des préoccupations. Nos coordonnées sont les suivantes :

06 60 46 24 15

contact@orthogagne.com

 

Le site est édité par Orthogagne

313 Rue André Philip
69003 LYON
Tél. : 03 20 98 10 34
Siret : 792 461 543 00029
Code NAF 8559B
Représentant Légal : Marie Planchon

Le site Orthogagne a été réalisé par

Antidote Communication

Directeur de publication

Marie Planchon

Le site Orthogagne est hébergé par la société 1&1

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél. : 0970 808 911 (appel non surtaxé) – Fax : 03 87 95 99 72

bouton-inscription

Formations éligibles CPF

Découvrez notre jeu Ortho’Fun 

jeu en ligne OrthoFun

Certificat Voltaire

certification-voltaire

Back To Top